Mentions légales

Propriétaire du site

https://www.udapei62.fr/ est la propriété de l'Udapei 62
1216, rue Delbecque - 62660 BEUVRY
Tél : 03 21 68 38 38
siege.ud@udapei62.fr
N° SIREN : 783 938 319

Développement et hébergement

INSITE - Expert Drupal Lille & Paris
www.insite.coop(link is external)

Siège social : 139 rue des Arts - 59100 Roubaix
Adresse postale : La Grappe - 75 rue Léon Gambetta - 59000 Lille
Tél : 03 20 28 48 68 -   contact@insite.coop(link sends e-mail)

Responsabilités

l'Udapei 62 s’efforce de mettre à jour le contenu de son site. L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d'accès et d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment.

Copyright

Le site https://www.udapei62.fr/ et son contenu (photos, graphiques, données, etc.) sont couverts par la législation sur la propriété intellectuelle, des marques et droits d’auteur.  

Liens hypertextes

Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent.

Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. Leur présence ne saurait engager l’Udapei 62 quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.

Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Photos et vidéos

La diffusion des photos et vidéos sur le site internet est libre de droit. 

L'utilisation de ces dernières est permise après recueil du consentement au préalable auprès des personnes concernées. 

Données personnelles 

L’Udapei 62 limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire. Aucune donnée ne sera communiquée à des fins commerciales sans votre autorisation préalable.

Vos données personnelles sont conservées jusqu’au traitement de votre demande.

L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant, qu’il communique via les formulaires présents sur le site, sont collectées par l’Udapei 62, responsable de leur traitement, afin de répondre à sa demande.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez, pour des motifs tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour exercer vos droits, merci d’adresser votre demande à l’adresse suivante : rgpd@udapei62.fr

En cas de manquement lié aux dispositions ci-dessus, vous pouvez porter réclamation auprès de la CNIL.

Gestion des cookies 

Nous utilisons différents cookies pour améliorer l’interactivité du site.

Qu'est-ce qu'un "cookie" ?
Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur. À chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique. Lorsque vous consultez notre site, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre acceptation, différents cookies.

Comment gérer les cookies ?
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

(1) L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

(2) Le refus des Cookies
Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

(3) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Données et services cartographiques

© openrouteservice.org by HeiGIT | Map data © OpenStreetMap contributors
OpenStreetMap © OpenStreetMap contributors under ODbL.
OpenAddresses under various public-domain and share-alike licenses.
GeoNames under CC-BY-4.0.
Who’s On First under various CC-BY or CC-0 equivalent licenses.
© Komoot